Crédits et Mentions Légales

Hébergement

Le site est hébergé par la société heroku.

Editeur du site et de l'application

Le site et l'application Domaine du Net sont réalisés et édités par la société Domaine du Net, domiciliée à MELESSE (35520), 4 place de l'église.
Pour contacter le gérant de la société, veuillez utiliser l'adresse suivante : contact@domainedunet.fr
N° siret de la société : 801 474 495

Utilisation des données personnelles

La société Domaine du Net s'engage à ne collecter aucune information concernant l'utilisateur final de l'application et du site.

Vous avez la possibilité de faire supprimer/corriger toute information erronnée, en nous contactant à l'adresse suivante : contact@domainedunet.fr

Propriété intellectuelle

Domaine du Net est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment celles relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d'auteur et à la protection des bases de données. Ces droits sont la propriété exclusive de la société Domaine du Net.

Les données présentes sur le site et l'application Domaine du Net étant exclusivement fournies par ses clients, l'éditeur décline toute responsabilité quant à l'exactitude de celles-ci. Les utilisateurs publiant des informations sur le site et l'application sont par conséquent, entièrement responsables de leurs démarche.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait la responsabilité du contrevenant et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Par conséquent, toute reproduction non autorisée du site et de l'application Domaine du Net est strictement interdite.

Loi et responsabilité

L'utilisation du site et de l'application Domaine du Net.com est régie par la loi française.

Le site et l'application sont susceptibles d'être suspendus ou modifiés à tout moment, et ce sans préavis.

Liens externes

Ce site contient des liens vers d'autres sites. Domaine du Net n'est pas responsable des pratiques de confidentialité ou du contenu des sites web liés au sien. Quel que soit le type de lien établi à partir d'un site Internet vers celui de Domaine du Net, ce dernier se réserve le droit de s'opposer à son établissement. Domaine du Net décline toute responsabilité quand au contenu des sites proposés en liens.